Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 41890 de Mme Bérengère Poletti: Date de dépôt : 12/10/2021; santé - Encadrement de la pratique des IPL (lumière intense pulsée) - Encadrement de la pratique des IPL (lumière intense pulsée)
Question écrite n° 41922 de M. Brahim Hammouche: Date de dépôt : 19/10/2021; aquaculture et pêche professionnelle - Application des taux de TVA pour les parcours de pêche à la truite - Application des taux de TVA pour les parcours de pêche à la truite
Question écrite n° 41967 de M. David Habib: Date de dépôt : 19/10/2021; jeunes - Mal-être des adolescents - Mal-être des adolescents
Question écrite n° 41986 de M. David Habib: Date de dépôt : 19/10/2021; personnes handicapées - Situation des étudiants stagiaires handicapés en formation continue - Situation des étudiants stagiaires handicapés en formation continue
Question écrite n° 42000 de M. Jean-Pierre Door: Date de dépôt : 19/10/2021; professions de santé - Périmètre de compétence du kinésithérapeute vestibulaire - Périmètre de compétence du kinésithérapeute vestibulaire
Question écrite n° 42038 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 19/10/2021; transports ferroviaires - Plan transports de l'État : le bassin minier encore oublié - Plan transports de l'État : le bassin minier encore oublié
Question écrite n° 42082 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 26/10/2021; dépendance - Situation des proches aidants dit « inactifs » - Situation des proches aidants dit « inactifs »
Question écrite n° 42119 de Mme Anne Blanc: Date de dépôt : 26/10/2021; état civil - Acte d'enfant sans vie - Acte d'enfant sans vie
Question écrite n° 42144 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 26/10/2021; médecine - Déserts médicaux - Déserts médicaux
Question écrite n° 42169 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 26/10/2021; papiers d'identité - Modalités de renouvellement d'une CNI - Modalités de renouvellement d'une CNI