799012 résultats trouvés
- Amendement n° 325 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2182
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Amendement de Mme Mazetier, rapporteure - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
- Amendement n° 338 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2182
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Amendement de Mme Mazetier, rapporteure - Article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
- Amendement n° 328 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2182
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Amendement de Mme Mazetier, rapporteure - Après l'article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
- Amendement n° 386 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2182
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Amendement de Mme Mazetier, rapporteure - Article 15 - Adopté
- Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
- Amendement n° 110 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Aboud, M. Aubert, Mme Dalloz, M. Decool, Mme Grosskost, M. Hetzel, M. Huet, M. Le Ray, M. Marlin, M. Tardy, M. Vialatte, M. Vitel, M. Gosselin et Mme Louwagie - Après l'article 30 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- N° 2391 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au climat
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Voir le dossier (Négociations internationales relatives au climat)
- N° 2390 - Rapport de Mme Sophie Errante sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Voir le dossier (Economie : simplification de la vie des entreprises)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 novembre 2014
- Date de séance : 25/11/2014
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 56 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2014
- Compte rendu de l'audition publique, ouverte à la presse, du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
- Compte rendu de réunion n° 55 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2014
- Compte rendu restreint de l'audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
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