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Compte rendu de réunion n° 166 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/10/2014
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, et de M. Michael Roth, secrétaire d'État aux Affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, sur le Conseil européen des 23 et 24 octobre
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Michael Roth, secrétaire d'État aux Affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne, et de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Conseil européen
Compte rendu de réunion n° 166 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/10/2014
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, et de M. Michael Roth, secrétaire d'État aux Affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, sur le Conseil européen des 23 et 24 octobre
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de la commission élargie n° 15
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Outre-mer
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition de Mme Arlette Vialle, directrice générale adjointe de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII), sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Commission élargie : Égalité des territoires et logement ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Égalité des territoires et logement, et sur les articles 52, 53 et 54, rattachés (M. Christophe Caresche, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (n° 2234) :
  2. Vote des crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » :
  3. • Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables (Mme Véronique Massonneau, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de la commission élargie n° 14
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Égalité des territoires et logement
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, sur les investissements en matière de développement durable