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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 06/10/2014
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information
Date de réunion : 06/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème : « La prospective et l'exposition universelle », de M. Hugues de Jouvenel, président de Futuribles International, consultant international en prospective et stratégie
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information
Date de réunion : 06/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème : « La prospective et l'exposition universelle », de M. Hugues de Jouvenel, président de Futuribles International, consultant international en prospective et stratégie
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 06/10/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 06 octobre 2014
Date de séance : 06/10/2014
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 2582 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 06/10/2014
Amendement de Mme Buis, rapporteure au nom de la commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Article 5 QUINQUIES - Retiré
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2579 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 06/10/2014
Amendement de Mme Buis, rapporteure au nom de la commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Article 5 QUATER - Adopté
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 2592 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
Date de dépôt : 06/10/2014
Amendement de Mme Buis, rapporteure au nom de la commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 19 - SIMPLIFICATION ET DÉVELOPPEMENT DU TRAVAIL, DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2165
Date de dépôt : 06/10/2014
Amendement de M. Collard et Mme Maréchal-Le Pen - Article 24 - Tombé
Voir le dossier (Travail : simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi)
Amendement n° 45 - SIMPLIFICATION ET DÉVELOPPEMENT DU TRAVAIL, DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2165
Date de dépôt : 06/10/2014
Amendement de M. Robiliard, Mme Khirouni, Mme Pinville, M. Aboubacar, M. Aviragnet, M. Aylagas, M. Bapt, Mme Biémouret, Mme Bouziane, Mme Bulteau, Mme Carlotti, Mme Carrey-Conte, Mme Carrillon-Couvreur, Mme Clergeau, M. Cordery, Mme Michèle Delaunay, Mme Françoise Dumas, M. Ferrand, Mme Hélène Geoffroy, M. Gille, Mme Huillier, Mme Hurel, M. Hutin, Mme Iborra, M. Issindou, Mme Laclais, Mme Lacuey, Mme Le Houerou, Mme Lemorton, M. Liebgott, Mme Louis-Carabin, Mme Orphé, Mme Pane, M. Sebaoun, M. Sirugue, M. Touraine, M. Véran, M. Vlody et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 26 - Tombé
Voir le dossier (Travail : simplification et développement du travail, de la formation et de l'emploi)