812156 résultats trouvés
- Amendement n° 668 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 26/03/2015
- Amendement de Mme Hélène Geoffroy - Article 38 - Adopté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 35 - PLFSS 2017 - Nouvelle lecture - n° 4239
- Date de dépôt : 23/11/2016
- Amendement de Mme Clergeau, rapporteure au nom de la commission des affaires sociales (Famille) - Article 27 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
- Amendement n° 1190 - TRAVAIL - Nouvelle Lecture - n° 3909
- Date de dépôt : 02/07/2016
- Amendement de M. Laurent et M. Hutin - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Travail : modernisation du droit du travail)
- Amendement n° 164 - RÉFORME DU DROIT D'ASILE - Nouvelle Lecture - n° 2807
- Date de dépôt : 16/06/2015
- Amendement de Mme Mazetier, rapporteure - Article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme du droit d'asile)
- Amendement n° 304 - PLFSS 2014 - Nouvelle lecture - n° 1552
- Date de dépôt : 25/11/2013
- Amendement de le Gouvernement - Article 20 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
- Amendement n° 349 - FINANCEMENT SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 287
- Date de dépôt : 19/10/2012
- Amendement de M. Bloche - Après l'article 63 - Non soutenu
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2013)
- Amendement n° 657 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - deuxième lecture - n° 922
- Date de dépôt : 16/04/2013
- Amendement de M. Bonnot - Article 4 BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Amendement n° 488 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 26/03/2015
- Amendement de M. Door, M. Robinet, M. Aboud, Mme Poletti, M. Tian et M. Vitel - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 1274 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 20/09/2014
- Amendement de M. Chanteguet et Mme Untermaier - Avant l'article 12 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 1033 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
- Date de dépôt : 22/01/2015
- Amendement de Mme Fraysse, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez et M. Sansu - Article 74 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
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