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- Amendement n° 2391 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 5 - Tombé
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- Amendement n° 2395 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de Mme Pompili, Mme Allain, M. Baupin, rapporteur et Mme Duflot - Après l'article 30 - Tombé
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- Amendement n° 2397 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de M. Baupin, rapporteur - Article 48 - Adopté
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- Amendement n° 2405 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de Mme Bareigts, rapporteure - Article 37 - Adopté
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- Amendement n° 2404 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de M. Brottes - Après l'article 7 - Adopté
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- Amendement n° 2392 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article 23 - Adopté
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- Amendement n° 2393 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article 23 - Adopté
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- Amendement n° 2396 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de le Gouvernement - Article 9 - Adopté
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- Amendement n° 2401 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de M. Brottes et Mme Massat - Article 59 - Adopté
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- Amendement n° 2407 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 25/09/2014
- Amendement de Mme Battistel, rapporteure - Article 28 - Adopté
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