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- Amendement n° 2377 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2385 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Article 20 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2383 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Article 19 - Tombé
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2389 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de Mme Buis, rapporteure - Avant l'article 20 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 2384 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 4 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- N° 2227 - Proposition de résolution de M. Pierre Lellouche tendant à la création d'une commission d'enquête sur les dysfonctionnements du système de contrôle aux frontières dans le cadre de la lutte anti-terroriste
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Voir le dossier (Dysfonctionnements du système de contrôle aux frontières dans le cadre de la lutte anti-terroriste)
- N° 2228 - Proposition de résolution de M. Christian Estrosi tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la montée de l'antisémitisme en France
- Date de dépôt : 24/09/2014
- Voir le dossier (Montée de l'antisémitisme en France)
- Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information
- Date de réunion : 24/09/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « L'exposition universelle et la sécurité », avec des représentants du ministère de l'Intérieur : M. Benoît Trevisani, sous-directeur des services d'incendie et des acteurs du secours, M. Jean-Marie Caillaud, chef du bureau de la réglementation incendie et des risques courants, et M. Yann Drouet, chef du bureau de la planification, exercices, retour d'expérience
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 24 septembre 2014
- Date de séance : 24/09/2014
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Déclaration du Gouvernement sur l’intervention des forces armées en Irak et débat sur cette déclaration
- 3. Clôture de la session extraordinaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
- Date de réunion : 23/09/2014
- Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social
- Table ronde sectorielle « Sport » :
- M. Aymeric de Tilly, directeur adjoint de la Ligue du football amateur (Fédération française de football) ;
- M. Patrice Doctrinal, vice-président de la Fédération française de rugby ;
- M. Christophe Zajac, directeur des affaires juridiques et institutionnelles de la Fédération française de basket-ball ;
- M. Bernard Amsalem, président de la Fédération française d'athlétisme ;
- M. Philippe Bana, directeur technique national, et Mme Cécile Mantel, directrice du service juridique de la Fédération française de handball ;
- M. Patrick Andréani, délégué technique général de la Fédération française de gymnastique
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