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- Amendement n° 473 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Jean-Pierre Vigier, Mme Tabarot, Mme Anthoine et Mme D'Intorni - Après l'article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 218 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Louwagie, Mme Valentin, Mme D'Intorni, Mme Corneloup et M. Emmanuel Maquet - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 101 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2621
- Date de dépôt : 18/05/2024
- Amendement de Mme D'Intorni - Article 12 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 106 - MAINTENANT PROVISOIREMENT UN DISPOSITIF DE VEILLE ET DE SÉCURITÉ SANITAIRE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LA COVID-19 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 14
- Date de dépôt : 08/07/2022
- Amendement de M. Ciotti, Mme D'Intorni, M. Hetzel, Mme Blin, Mme Anthoine, M. Cinieri, Mme Frédérique Meunier et M. Cordier - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Maintien provisoire d'un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19)
- Amendement n° 34 - RÈGLEMENT DU BUDGET ET D'APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 10
- Date de dépôt : 09/07/2022
- Amendement de M. Ciotti, Mme D'Intorni, M. Portier, M. Cordier, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, M. Le Fur, M. Cinieri, Mme Corneloup, Mme Valentin, M. Hetzel, M. Kamardine et M. Gosselin - Après l'article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021)
- Amendement n° 35 - RÈGLEMENT DU BUDGET ET D'APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 10
- Date de dépôt : 09/07/2022
- Amendement de M. Ciotti, Mme D'Intorni, M. Portier, M. Cordier, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, M. Le Fur, M. Cinieri, Mme Corneloup, Mme Valentin, M. Hetzel, M. Kamardine et M. Gosselin - Après l'article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021)
- Amendement n° 33 - RÈGLEMENT DU BUDGET ET D'APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 10
- Date de dépôt : 09/07/2022
- Amendement de M. Ciotti, Mme D'Intorni, M. Portier, M. Cordier, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, M. Le Fur, M. Cinieri, Mme Corneloup, Mme Valentin, M. Hetzel et M. Kamardine - Après l'article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021)
- Amendement n° 1344 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 06/10/2022
- Amendement de Mme D'Intorni, M. Ciotti, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Cinieri, Mme Corneloup, M. Descoeur, Mme Gruet, M. Kamardine, Mme Alexandra Martin, M. Pauget, M. Portier, Mme Tabarot et Mme Valentin - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 1582 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 06/10/2022
- Amendement de M. Ciotti, Mme D'Intorni, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Descoeur, M. Dubois, M. Kamardine, Mme Alexandra Martin, M. Neuder, M. Pauget, M. Portier, Mme Valentin et Mme Tabarot - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- Amendement n° 2750 - PLF POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 273
- Date de dépôt : 07/10/2022
- Amendement de M. Cordier, M. Cinieri, Mme Bonnivard, M. Taite, Mme Tabarot, M. Descoeur, M. Kamardine, Mme Anthoine, M. Bazin, M. Brigand, M. Ciotti, Mme D'Intorni, M. Bony, M. Bourgeaux et M. Ray - Après l'article 23 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
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