9497 résultats trouvés
- N° 1202 tome VII - Avis de M. Michel Sainte-Marie sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
- Date de dépôt : 16/10/2008
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2009)
- N° 2857 annexe 3 - Rapport de M. Nicolas Forissier sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 576 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur la radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques (compte-rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007)
- Date de dépôt : 10/01/2008
- Voir le dossier (Santé : efficacité du traitement de radiothérapie et maîtrise des risques)
- N° 2863 tome VIII - Avis de M. Guy Geoffroy sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 679 - Rapport de M. Claude Birraux sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion relatif au siège de l'Organisation ITER et aux privilèges et immunités de l'Organisation ITER sur le territoire français (n°674)
- Date de dépôt : 05/02/2008
- Voir le dossier (ITER : accord relatif au siège de l'Organisation ITER et à ses privilèges et immunités sur le territoire français)
- N° 1009 - Rapport de M. Jean-Luc Warsmann sur le projet de loi constitutionnelle , modifié par le Sénat, de modernisation des institutions de la Ve République (n°993)
- Date de dépôt : 02/07/2008
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : modernisation des institutions de la Ve République)
- N° 3070 - Rapport de M. Jean-Luc Reitzer sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n°2316)
- Date de dépôt : 22/12/2010
- Voir le dossier (Grèce : accord de coopération sur la sécurité intérieure)
- N° 4507 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012)
- Date de dépôt : 02/05/2012
- Voir le dossier (Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française)
- N° 2860 - Avis sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 1971 tome I - Avis de Mme Jacqueline Fraysse sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
- Date de dépôt : 14/10/2009
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
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