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Amendement n°70 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911): Date de dépôt : 18/11/2004; Amendement de M. GREMETZ, Mmes JACQUAINT et JAMBU, M. BOCQUET et les membres du groupe Communistes et Républicains - APRES L'ARTICLE 37-3 - Non renseigné
Amendement n°82 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911): Date de dépôt : 18/11/2004; Amendement de M. GREMETZ, Mmes JACQUAINT et JAMBU, M. BOCQUET et les membres du groupe Communistes et Républicains - ARTICLE 37-3 - Non renseigné
Amendement n°23 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911): Date de dépôt : 18/11/2004; Amendement de Mme de PANAFIEU, rapporteure au nom de la commission des affaires culturelles - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
N° 1924 - Rapport d'activité, octobre 2003-juillet 2004- de la délégation aux droits des femmes (Marie-Jo Zimmermann): Date de dépôt : 17/11/2004; Voir le dossier (Délégation aux droits de femmes : rapport d'activité pour la période octobre 2003 Juillet 2004 - Le travail à temps partiel)
N° 1922 - Rapport d'information de la commission de la défense sur les conditions d'exécution des grands programmes de défense (rapporteurs : MM. Jean-Louis Bernard et Antoine Carré): Date de dépôt : 17/11/2004; Voir le dossier (Défense : conditions d'exécution des grands programmes de défense)
Contenu éditorial: Date de dépôt : 17/11/2004; Voir le dossier (Rapport au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le titre II du projet de loi après déclaration d'urgence (n°1911) de programmation pour la cohésion sociale.)
N° 1926 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (1833): Date de dépôt : 17/11/2004; Voir le dossier (Modification de la lolf du 1er août 2001)
N° 1923 - Rapport de M. René Dosière sur la proposition de résolution de M. René DOSIÈRE tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics en Polynésie française et la gestion des services publics relevant de la Polynésie française (1881): Date de dépôt : 17/11/2004; Voir le dossier (Polynésie française : utilisation des fonds publics et gestion des services publics)
Amendement n°15 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911): Date de dépôt : 17/11/2004; Amendement de M. JOYANDET, rapporteur au nom de la commission des finances saisie pour avis et M. GORGES - APRES L'ARTICLE 41 - Non renseigné
Amendement n°16 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911): Date de dépôt : 17/11/2004; Amendement de M. JOYANDET, rapporteur au nom de la commission des finances saisie pour avis, et M. GORGES - APRES L'ARTICLE 41 - Non renseigné