Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

422191 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 14/03/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Cyril Hanouna, producteur et animateur de programmes télévisés, président de H2O Productions, accompagné de M. Lionel Eisenstein, directeur général
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 14/03/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles (DGMIC), accompagnée de Mme Laure Leclerc, sous directrice de l'audiovisuel, M. Ludovic Berthelot, chef du service des médias, et M. Arnaud Skzryerbak, chef de service adjoint
  3. - À 11 heures :
  4. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  5. - M. Laurent Lafon, sénateur du Val-de-Marne, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport du Sénat, ancien président de la commission d'enquête sur la concentration des médias en France
  6. - M. David Assouline, ancien sénateur, ancien rapporteur de la commission d'enquête sur la concentration des médias en France
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 mars 2024
Date de séance : 14/03/2024
  1. 1. Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
  2. 2. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/03/2024
  1. La gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)
  2. - Audition de M. Franck von Lennep, directeur de la sécurité sociale (DSS), et M. Paul Antoine Georges, sous-directeur du financement de la sécurité sociale
N° 2345 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement)
N° 2345 rapport - Rapport de Mme Amel Gacquerre, M. Lionel Royer-Perreaut et M. Guillaume Vuilletet de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.
Date de dépôt : 14/03/2024
Voir le dossier (Accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 mars 2024
Date de séance : 13/03/2024
  1. 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 13/03/2024
  1. - À 15 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Eva Boyer et de M. Mathias Prat, société Biotope SA
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Thomas, ingénieur écologue.
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 13/03/2024
  1. - élection d'un vice-président de la délégation ;
  2. - présentation du rapport d'information sur la redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 1er février 2024 (M. David VALENCE, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/03/2024
  1. Protection européenne du consommateur : examen du rapport d'information (M. Richard RAMOS, rapporteur d'information)
  2. Nomination de rapporteurs :
  3. sur la proposition de résolution européenne de Mme Naïma MOUTCHOU visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement (n° 2048)
  4. sur la proposition de résolution européenne de Mme Mathilde PANOT et plusieurs de ses collègues visant à garantir le droit à l'avortement dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (n° 2257)