774505 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 95 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 13/01/2003
- environnement - politiques communautaires - protection de la nature. réseau Natura 2000. mise en oeuvre.
- Question orale sans débat n° 1450 de M. Gilles Carrez
- Date de dépôt : 18/06/2001
- police - organisation - police de proximité. mise en place. Champigny.
- Question orale sans débat n° 413 de M. Ernest Moutoussamy
- Date de dépôt : 10/06/1998
- outre-mer - DOM : Guadeloupe - établissements de santé. restructuration.
- Question orale sans débat n° 232 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 06/05/2008
- enseignement secondaire - fonctionnement - effectifs de personnel. Lot
- Question au Gouvernement n° 1553 de M. Paul Quilès
- Date de dépôt : 20/10/1999
- industrie - construction aéronautique - aérospatiale. fusion avec Matra et DASA.
- Question au Gouvernement n° 366 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 04/02/1998
- enseignement - politique de l'éducation - perspectives.
- Question au Gouvernement n° 3131 de M. Jean-Yves Caullet
- Date de dépôt : 05/12/2001
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. lutte et prévention.
- Question orale sans débat n° 1199 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 02/10/2000
- décorations, insignes et emblèmes - médaille d'honneur régionale, départementale et communale - conditions d'attribution.
- Question au Gouvernement n° 163 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 14/11/2002
- politique économique - perspectives - compétitivité.
- Question orale sans débat n° 931 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 04/10/1999
- établissements de santé - services d'urgence - fonctionnement. hôpital de Sens.
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