774505 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 574 de Mme Nathalie Gautier
- Date de dépôt : 01/05/2003
- établissements de santé - carte sanitaire - plan périnatalité. mise en oeuvre.
- Question au Gouvernement n° 63 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 15/10/1997
- défense - armement - Thomson. alliance avec Alcatel.
- Question au Gouvernement n° 2592 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 16/03/2006
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. violence. lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 2512 de M. André Angot
- Date de dépôt : 20/12/2000
- sécurité publique - inondations - Finistère. aides de l'Etat.
- Question au Gouvernement n° 1012 de M. Patrick Ollier
- Date de dépôt : 17/12/1998
- agriculture - indemnités spéciales de montagne - montant.
- Question au Gouvernement n° 1766 de M. Jean-Jacques Jégou
- Date de dépôt : 22/12/1999
- impôts et taxes - politique fiscale - prélèvements obligatoires. taux.
- Question au Gouvernement n° 2472 de M. Guy Drut
- Date de dépôt : 07/12/2000
- sports - associations et clubs - clubs sportifs professionnels. financement.
- Question au Gouvernement n° 3079 de M. Daniel Spagnou
- Date de dépôt : 06/12/2006
- aménagement du territoire - montagne - bilan et perspectives.
- Question au Gouvernement n° 1827 de M. Philippe Feneuil
- Date de dépôt : 26/01/2005
- logement - politique du logement - perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2556 de M. Jean-Marc Ayrault
- Date de dépôt : 08/03/2006
- emploi - contrats première embauche - perspectives.
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