Résultats de la recherche - Assemblée nationale

775112 résultats trouvés

Question écrite n° 42168 de Mme Claire Guion-Firmin: Date de dépôt : 26/10/2021; outre-mer - Situation de l'hôpital de Saint-Martin - Situation de l'hôpital de Saint-Martin
Question écrite n° 10509 de Mme Nadia Ramassamy: Date de dépôt : 10/07/2018; outre-mer - Ouverture de l'aéroport Roland Garros à d'autres destinations - Ouverture de l'aéroport Roland Garros à d'autres destinations
Question écrite n° 12765 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 02/10/2018; nuisances - Isolation acoustique contre le bruit aérien - Isolation acoustique contre le bruit aérien
Question écrite n° 32879 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 13/10/2020; chômage - Règles de l'indemnisation chômage - Règles de l'indemnisation chômage
Question écrite n° 27576 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 17/03/2020; réfugiés et apatrides - Accueil des réfugiés et défense du droit d'asile - Accueil des réfugiés et défense du droit d'asile
Question écrite n° 4467 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 09/01/2018; santé - Communauté psychiatrique de territoire interdépartementale - Communauté psychiatrique de territoire interdépartementale
Question écrite n° 41082 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 21/09/2021; animaux - Situation des animaux de compagnie en cas d'accident de leurs propriétaires - Situation des animaux de compagnie en cas d'accident de leurs propriétaires
Question écrite n° 29398 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 12/05/2020; Français de l'étranger - Rapatriements des Français pendant la crise sanitaire - Rapatriements des Français pendant la crise sanitaire
Question écrite n° 31793 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 11/08/2020; fonction publique hospitalière - Sages-femmes et Ségur de la santé - Sages-femmes et Ségur de la santé
Question écrite n° 24234 de M. Olivier Faure: Date de dépôt : 05/11/2019; maladies - Restrictions professionnelles pour les diabétiques - Restrictions professionnelles pour les diabétiques