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- Amendement n° 2671 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 16/05/2025
- Amendement de M. Hetzel, M. Breton, M. Le Fur, Mme Sylvie Bonnet, Mme Blin, M. Gosselin, M. Di Filippo, Mme Gruet et M. Marleix - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- N° 1437 rapport - Rapport de M. Julien Dive sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n°856).
- Date de dépôt : 16/05/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur)
- Amendement n° 2793 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 16/05/2025
- Amendement de M. Le Fur - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 mai 2025
- Date de séance : 15/05/2025
- 1. Lutte contre la mortalité infantile
- 2. Croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels
- 3. Généralisation de la connaissance et de la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie
- 4. Lutter contre la pédocriminalité
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/05/2025
- - Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Nicole Belloubet, ancienne garde des sceaux, ministre de la justice, et ancienne ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 mai 2025
- Date de séance : 15/05/2025
- 1. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
- 2. Lutte contre la mortalité infantile
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/05/2025
- – Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/05/2025
- -Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Pap Ndiaye, ancien ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
- Compte rendu de réunion n° 2 - France-Sénégal
- Date de réunion : 15/05/2025
- Audition du colonel Laurent Vieillefosse, chef du département Afrique de la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du ministère des Armées
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
- Date de réunion : 15/05/2025
- Table ronde, ouverte à la presse, d'associations d'élus :
- • M. Michel Sauvade, co-président de la commission numérique nationale (AMF) ;
- • Mme Constance Nebbula, vice-présidente de la Région Pays de la Loire en charge du numérique et de l'intelligence artificielle et M. Alexandre Ventadour, conseiller territorial de Martinique, chargé du numérique et du développement économique (ARF) ;
- • Mme Marlène Le Dieu De Ville, vice-présidente en charge du numérique à Intercommunalités de France.
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