Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

78984 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2025
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1332)
  2. Suite de l'examen de la de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Audition, à huis clos, de M. Lorenzo Andreozzi, expert chargé de la sécurité de la plateforme TikTok
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre auprès de la ministre du Travail, de la Santé, de la Solidarité et des Familles, chargée du Travail et de l'Emploi, sur l'égalité professionnelle.
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de réunion : 14/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam El Khomri, ancienne ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/05/2025
  1. - Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. François Bayrou, premier ministre, ancien ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Table ronde en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, réunissant des doyens d'universités de médecine : le Pr Stéphane ZUILY, doyen de la faculté de médecine de Nancy, le Pr Philippe POMAR, doyen de la faculté de médecine de Toulouse et M. Pierre MERVILLE, doyen de la faculté de médecine de Bordeaux (à confirmer).
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2025
  1. Suite de l'examen de la de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 14/05/2025
  1. - Table-ronde, ouverte à la presse, portant sur la genèse du programme nucléaire français et sur les essais nucléaires en Algérie : MM. Dominique MONGIN, docteur en histoire, expert associé au CIENS de l'ENS-Ulm, et Yannick PINCÉ, docteur en histoire et professeur agrégé, chercheur associé au CIENS de l'ENS-Ulm
  2. À 17 heures
  3. -Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric POIRRIER, ancien chef du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires (DSCEN) (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France, sur les défis posés aux Etats de l'Union européenne et aux économies européennes par le nouveau contexte géopolitique et commercial international.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/05/2025
  1. Suspension temporaire du Pacte vert européen : examen de la proposition de résolution européenne (n° 975) (M. Guillaume Bigot, rapporteur)
  2. Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne : examen de la proposition de résolution européenne (n° 1111) (Mme Marietta Karamanli, rapporteure)