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Question écrite n° 13881 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 19/12/2023
Internet - Dangers des réseaux sociaux - Dangers des réseaux sociaux
Question écrite n° 13864 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 19/12/2023
formation professionnelle et apprentissage - Retrait du financement des formations WSET par le CPF - Retrait du financement des formations WSET par le CPF
Compte rendu intégral de la séance du samedi 16 décembre 2023
Date de séance : 16/12/2023
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2024
N° 2006 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant à introduire une cérémonie du souvenir dans les programmes scolaires des collèges et lycées de France
Date de dépôt : 15/12/2023
Voir le dossier (Introduire une cérémonie du souvenir dans les programmes scolaires des collèges et lycées de France)
N° 2004 - Proposition de loi de Mme Marine Le Pen visant à lever les dérogations à la possibilité d'expulser un étranger dont la présence en France constitue une menace grave pour l'ordre public
Date de dépôt : 15/12/2023
Voir le dossier (Lever les dérogations à la possibilité d'expulser un étranger dont la présence constitue une menace grave pour l'ordre public)
N° 2005 - Proposition de résolution de Mme Christelle Petex-Levet invitant le Gouvernement à étendre la possibilité de recours au contrat à durée déterminée d'usage aux commerces indépendants isolés et aux commerces indépendants organisés de moins de cinq salariés
Date de dépôt : 15/12/2023
Voir le dossier (Étendre la possibilité de recours au contrat à durée déterminée d'usage aux commerces indépendants isolés et aux commerces indépendants organisés de moins de cinq salariés)
N° 2002 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'entretien régulier de relations personnelles entre l'enfant et ses parents en cas de séparation de ces derniers
Date de dépôt : 15/12/2023
Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'entretien régulier de relations personnelles entre l'enfant et ses parents en cas de séparation de ces derniers)
N° 2001 - Proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, visant à rétablir la réserve parlementaire en faveur des communes et des associations
Date de dépôt : 15/12/2023
Voir le dossier (Proposition de loi organique visant à rétablir la réserve parlementaire en faveur des communes rurales et des associations)
N° 2003 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à faciliter la transformation des bureaux en logements
Date de dépôt : 15/12/2023
Voir le dossier (Faciliter la transformation des bureaux en logements)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 14/12/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  3. Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l'université Paris-Panthéon-Assas
  4. M. Antoine Louvaris, professeur de droit public à l'université Paris-Dauphine PSL
  5. Mme Agnès Granchet, maître de conférences à l'Institut français de presse (IFP) de l'université Paris-Panthéon-Assas
  6. - À 15 heures 30 :
  7. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  8. M. Patrick Eveno, professeur émérite à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  9. M. François Jost, professeur émérite en sciences de l'information et de la communication à l'université Sorbonne-Nouvelle, sémiologue
  10. M. Éric Maigret, professeur de sociologie des médias à l'université Sorbonne Nouvelle
  11. Mme Sophie Jehel, professeure en sciences de l'information et de la communication à l'université Paris-VIII-Vincennes-Saint-Denis