784256 résultats trouvés
- Question écrite n° 23382 de M. Gatel Jean
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Vaucluse - Vedene; college Lou Vignares; effectifs de personnel; documentalistes
- Question écrite n° 23383 de M. Guyard Jacques
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Handicapes - Etablissements: Essonne - Centres d'aide par le travail; maisons d'accueil specialisees; foyers; creation
- Question écrite n° 23384 de M. Guyard Jacques
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Enseignement - Personnel - Affectation geographique; retour dans la region d'origine
- Question écrite n° 23385 de M. Hautecoeur Alain
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Prestations familiales - Cotisations - Travailleurs independants; montant; cas d'espece
- Question écrite n° 23386 de M. Haye Kléber
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Environnement - Politique de l'environnement: Gironde - Le Teich; centre permanent d'initiation a l'environnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 23387 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Postes: ministere - Personnel - Preposes; formation professionnelle
- Question écrite n° 23388 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Energie - Energie eolienne: Bretagne - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 23389 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Maisons familiales et rurales; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 23390 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Agriculture - Aides et prets - Conditions d'attribution; repartition
- Question écrite n° 23391 de M. Le Bris Gilbert
- Date de dépôt : 22/11/1982
- Impots locaux - Taxe d'habitation - Peres ou meres celibataires, divorces ou veufs; exoneration
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