788978 résultats trouvés
- Question écrite n° 23662 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Prestations familiales - Equilibre financier - Financement; reforme; consultation des associations familiales
- Question écrite n° 23663 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Edition, imprimerie et presse - Livres - Prix unique; bilan et perspectives
- Question écrite n° 23664 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Dechets et produits de la recuperation - Papiers et cartons - Recyclage
- Question écrite n° 23665 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Dechets et produits de la recuperation - Papiers et cartons - Recyclage
- Question écrite n° 23666 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Radiodiffusion et television - Monopole de l'Etat - Radio; station Radio Mont-Blanc; brouillage
- Question écrite n° 23667 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Agriculture - Zones de montagne et de piemont - Classement; procedure; decentralisation
- Question écrite n° 23668 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Tourisme et loisirs - Conges et vacances - Vacances d'ete; sejours a la mer, a la montagne, a la campagne; statistiques depuis 1974
- Question écrite n° 23669 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Tourisme et loisirs - Conges et vacances - Vacances d'ete; sejours a l'etranger; statistiques depuis 1974
- Question écrite n° 23670 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine: politique en faveur des retraites - Revendications
- Question écrite n° 23671 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; brancardiers; formation professionnelle et promotion sociale
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