Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5777 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 20/02/2018; syndicats - Distorsion de traitement dans le dialogue social dans la métallurgie - Distorsion de traitement dans le dialogue social dans la métallurgie
Question écrite n° 42392 de Mme Anne-France Brunet: Date de dépôt : 09/11/2021; enseignement secondaire - Manque de place pour les dispositifs ULIS TSLA - Manque de place pour les dispositifs ULIS TSLA
Question écrite n° 9210 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 12/06/2018; famille - Congés scolaires et droit de visite et d'hébergement - Congés scolaires et droit de visite et d'hébergement
Question au Gouvernement n° 925 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 30/05/2018; sécurité des biens et des personnes - situation des sapeurs-pompiers volontaires - situation des sapeurs-pompiers volontaires
Question orale sans débat n° 1413 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 27/04/2021; transports ferroviaires - Offres de trains de nuit - Offres de trains de nuit
Question écrite n° 10733 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 17/07/2018; enseignement - Place des langues régionales dans l'enseignement public - Place des langues régionales dans l'enseignement public
Question écrite n° 30847 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 30/06/2020; santé - Nouveau cahier des charges CMPP - Nouveau cahier des charges CMPP
Question écrite n° 25544 de M. Thomas Rudigoz: Date de dépôt : 24/12/2019; professions et activités sociales - Contrôle des vaccinations obligatoires - Contrôle des vaccinations obligatoires
Question écrite n° 7599 de Mme Patricia Gallerneau: Date de dépôt : 17/04/2018; sports - Demande de mesures pour soutenir le rink-hockey - Demande de mesures pour soutenir le rink-hockey
Question écrite n° 2435 de M. Benoit Simian: Date de dépôt : 31/10/2017; assurance maladie maternité - Nouvelle nomenclature des sièges coquilles - Nouvelle nomenclature des sièges coquilles