796903 résultats trouvés
- Question écrite n° 21259 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Sourds et malentendants; assurance maladie maternite; prestations en nature; frais de protheses auditives; remboursement; etablissements scolaires specialises; accueil des enfants malentendants
- Question écrite n° 21260 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Stages - Stages de jeunes volontaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 21261 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Enseignement - Programmes - Langues et cultures regionales; occitan; orthographe classique et orthographe de Roumamille; libre choix des eleves
- Question écrite n° 21262 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Gendarmerie - Fonctionnement: Alpes-de-Haute-Provence - Effectifs de personnel; saisons touristiques d'ete et d'hiver
- Question écrite n° 21263 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Oeuvres d'art - Oeuvres d'art exposes dans les eglises et autres monuments ouverts au public; vols; prevention
- Question écrite n° 21264 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Transports routiers - Transports scolaires - Fonctionnement; harmonisation des horaires des etablissements scolaires; moyens financiers; aides de l'Etat; zones rurales
- Question écrite n° 21265 de M. Bellon André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Raccordement; exoneration; personnes agees; conditions d'age
- Question écrite n° 21266 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Habillement, cuirs et textiles - Commerce exterieur - Importations; concurrence etrangere
- Question écrite n° 21267 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Decorations - Medaille d'honneur communale et departementale - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 21268 de M. Borel André
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Prestations familiales - Conditions d'attribution - Jeunes de seize a dix huit ans non inscrits a un stage d'insertion professionnelle
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