796925 résultats trouvés
- Question écrite n° 20583 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Sports - Athletisme - Competition; bilan et perspectives; politique de l'athletisme
- Question écrite n° 20584 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Departements - Personnel - Direction des services departementaux; nomination de membres du corps prefectoral
- Question écrite n° 20585 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Politique exterieure - Liban - Aide de la France
- Question écrite n° 20586 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Communaute europeenne - Automobiles et cycles - Commerce extracommunautaire; exportations et importations d'automobiles entre la CEE et l'Espagne
- Question écrite n° 20587 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Assemblee mondiale de l'ONU a Vienne; reflexion sur le vieillissement; attitude de la France
- Question écrite n° 20588 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Tarifs; tarif reduit apres 19 heures 30 ou 20 heures; communications entre les pays membres de la CEE
- Question écrite n° 20589 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Ventes de biens et de services a des touristes etrangers; hotellerie et restauration
- Question écrite n° 20590 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Communaute europeenne - Petites et moyennes entreprises - Campagne d'information; attitude de la France
- Question écrite n° 20591 de M. Foyer Jean
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Impots locaux - Taxe d'habitation - Envoi d'une lettre explicative aux personnes agees; cout
- Question écrite n° 20592 de M. Frédéric-Dupont Édouard
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Droits d'enregistrement et de timbre - Enregistrement: successions et liberalites - Personnes ayant achete un immeuble en viager; droits applicables; cas d'espece
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats