796925 résultats trouvés
- Question écrite n° 20532 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Haut-Rhin - Colmar; effectifs de personnel
- Question écrite n° 20533 de M. Fèvre Charles
- Date de dépôt : 04/10/1982
- SNCF - Gares: Haute-Marne - Langres; emploi et activite
- Question écrite n° 20534 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement prive - Financement - Etablissements prives sous contrat d'association; participation des communes
- Question écrite n° 20535 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Orne - Moutiers-au-Perche; fermeture de classe
- Question écrite n° 20536 de M. Geng Francis
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Jardins - Jardins familiaux - Aides du ministere de l'agriculture
- Question écrite n° 20537 de Mme d'Harcourt Florence
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Paris - Onzieme arrondissement; lycee Voltaire; greve de professeurs a la suite des massacres dans les camps palestiniens de Beyrouth
- Question écrite n° 20538 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Politique exterieure - Mer et littoral - Accord sur les permis de recherche sur les grands fonds marins
- Question écrite n° 20539 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Logement - Amelioration de l'habitat: Bretagne - Prime a l'amelioration des logements a usage locatif et a occupation sociale; conditions d'attribution
- Question écrite n° 20540 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Apprentissage - Financement - Chambres des metiers; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 20541 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 04/10/1982
- Defense: ministere - Personnel - Militaires; officiers superieurs; formation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats