799168 résultats trouvés
- Question écrite n° 1661 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 03/10/2017
- pharmacie et médicaments - Modification composition Levothyrox et interrogations - Modification composition Levothyrox et interrogations
- Question écrite n° 24336 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 12/11/2019
- assurance maladie maternité - Réforme de la cotisation subsidiaire maladie - Réforme de la cotisation subsidiaire maladie
- Question écrite n° 19033 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 23/04/2019
- élections et référendums - Parité à la tête des exécutifs locaux - Parité à la tête des exécutifs locaux
- Question écrite n° 39147 de M. Jacques Krabal
- Date de dépôt : 25/05/2021
- patrimoine culturel - Sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale (Front Ouest) - Sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale (Front Ouest)
- Question écrite n° 4927 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 30/01/2018
- numérique - Dons aux associations via messageries électroniques traçables - Dons aux associations via messageries électroniques traçables
- Question écrite n° 41542 de M. Florian Bachelier
- Date de dépôt : 05/10/2021
- énergie et carburants - Fiscalité incitative pour la production de biocarburants avancés - Fiscalité incitative pour la production de biocarburants avancés
- Question écrite n° 29858 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 26/05/2020
- professions de santé - Prime covid-19 pour les salariés des hôpitaux privés à but non lucratif - Prime covid-19 pour les salariés des hôpitaux privés à but non lucratif
- Question écrite n° 41108 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 21/09/2021
- collectivités territoriales - Prélèvement sur les paris hippiques au profit des collectivités territoriales - Prélèvement sur les paris hippiques au profit des collectivités territoriales
- Question écrite n° 6749 de M. Jean-Luc Mélenchon
- Date de dépôt : 27/03/2018
- chasse et pêche - Pêche au krill en Antarctique - Pêche au krill en Antarctique
- Question écrite n° 26950 de Mme Marie-Ange Magne
- Date de dépôt : 25/02/2020
- personnes handicapées - Handicap invisible - Handicap invisible
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats