Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3391 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 05/12/2017; agriculture - Biodiversité et sauvegarde des abeilles - Biodiversité et sauvegarde des abeilles
Question écrite n° 14955 de M. Frédéric Reiss: Date de dépôt : 11/12/2018; audiovisuel et communication - Langues régionales - Réforme de l'audiovisuel - Langues régionales - Réforme de l'audiovisuel
Question écrite n° 31369 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 28/07/2020; enfants - Avenir des centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) - Avenir des centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP)
Question orale sans débat n° 485 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 11/12/2018; retraites : généralités - Retraites - Retraites
Question écrite n° 796 de M. Éric Straumann: Date de dépôt : 29/08/2017; emploi et activité - Effets catastrophiques de la suppression des contrats aidés dans les EHPAD - Effets catastrophiques de la suppression des contrats aidés dans les EHPAD
Question écrite n° 43805 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 25/01/2022; professions de santé - Revendications des formateurs de la Croix Rouge - Revendications des formateurs de la Croix Rouge
Question écrite n° 26066 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 28/01/2020; assurance maladie maternité - Frais de transport en ambulance bariatrique - Frais de transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 38502 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 27/04/2021; hôtellerie et restauration - Situation des personnels de la restauration dans l'évènementiel - Situation des personnels de la restauration dans l'évènementiel
Question écrite n° 16777 de M. Cédric Roussel: Date de dépôt : 12/02/2019; enseignement privé - Baccalauréat et établissements privés hors contrat - Baccalauréat et établissements privés hors contrat
Question écrite n° 11613 de M. Daniel Fasquelle: Date de dépôt : 07/08/2018; Parlement - Délai de réponse aux questions écrites au Gouvernement - Délai de réponse aux questions écrites au Gouvernement