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Question écrite n° 3391 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 05/12/2017
agriculture - Biodiversité et sauvegarde des abeilles - Biodiversité et sauvegarde des abeilles
Question écrite n° 14955 de M. Frédéric Reiss
Date de dépôt : 11/12/2018
audiovisuel et communication - Langues régionales - Réforme de l'audiovisuel - Langues régionales - Réforme de l'audiovisuel
Question écrite n° 31369 de M. Frédéric Barbier
Date de dépôt : 28/07/2020
enfants - Avenir des centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) - Avenir des centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP)
Question orale sans débat n° 485 de M. Arnaud Viala
Date de dépôt : 11/12/2018
retraites : généralités - Retraites - Retraites
Question écrite n° 796 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 29/08/2017
emploi et activité - Effets catastrophiques de la suppression des contrats aidés dans les EHPAD - Effets catastrophiques de la suppression des contrats aidés dans les EHPAD
Question écrite n° 43805 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 25/01/2022
professions de santé - Revendications des formateurs de la Croix Rouge - Revendications des formateurs de la Croix Rouge
Question écrite n° 26066 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 28/01/2020
assurance maladie maternité - Frais de transport en ambulance bariatrique - Frais de transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 38502 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 27/04/2021
hôtellerie et restauration - Situation des personnels de la restauration dans l'évènementiel - Situation des personnels de la restauration dans l'évènementiel
Question écrite n° 16777 de M. Cédric Roussel
Date de dépôt : 12/02/2019
enseignement privé - Baccalauréat et établissements privés hors contrat - Baccalauréat et établissements privés hors contrat
Question écrite n° 11613 de M. Daniel Fasquelle
Date de dépôt : 07/08/2018
Parlement - Délai de réponse aux questions écrites au Gouvernement - Délai de réponse aux questions écrites au Gouvernement