800783 résultats trouvés
- Question écrite n° 21785 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Agriculture - Politique agricole: Sarthe - Revenus cadastraux; disparites
- Question écrite n° 21786 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Enseignement - Fonctionnement - Effectifs d'eleves; effectifs de personnel; statistiques
- Question écrite n° 21787 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Sarthe - Agents de service; effectifs de personnel
- Question écrite n° 21788 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Facturation; erreurs; contentieux; possibilite de controle
- Question écrite n° 21789 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Banques et etablissements financiers - Personnel - Duree du travail
- Question écrite n° 21790 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles - Gains de courses obtenus par une ecurie; cas d'espece
- Question écrite n° 21791 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Certificat de travailleur handicape; bilan et perspectives
- Question écrite n° 21792 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Circulation routiere - Reglementation - Vehicules usages importes; controles effectues par les services des mines
- Question écrite n° 21793 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 21794 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Recherche scientifique et technique - Medecine - Otorhinolaryngologie
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