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- Question orale sans débat n° 1088 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 30/06/2020
- établissements de santé - Copermo CHRU Nancy - Copermo CHRU Nancy
- Question écrite n° 22844 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 17/09/2019
- élevage - Sécheresse 2019 - Mesures en faveur des éleveurs - Sécheresse 2019 - Mesures en faveur des éleveurs
- Question écrite n° 42958 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 07/12/2021
- personnes handicapées - Accès des personnes à mobilité réduite aux transports - Accès des personnes à mobilité réduite aux transports
- Question écrite n° 17541 de Mme Véronique Riotton
- Date de dépôt : 05/03/2019
- personnes handicapées - Stationnement pour personnes handicapées - Stationnement pour personnes handicapées
- Question écrite n° 37655 de Mme Nicole Trisse
- Date de dépôt : 30/03/2021
- emploi et activité - Mesures d'aides exceptionnelles pour les salariés de l'événementiel - Mesures d'aides exceptionnelles pour les salariés de l'événementiel
- Question écrite n° 9243 de M. Hugues Renson
- Date de dépôt : 12/06/2018
- justice - Période transitoire dans le regroupement du contentieux social - Période transitoire dans le regroupement du contentieux social
- Question écrite n° 17107 de M. Matthieu Orphelin
- Date de dépôt : 19/02/2019
- personnes handicapées - Prestation de compensation du handicap (PCH) -Question citoyenne au Gouvernement - Prestation de compensation du handicap (PCH) -Question citoyenne au Gouvernement
- Question au Gouvernement n° 3528 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 18/11/2020
- politique extérieure - Conflit au Haut-Karabakh - Conflit au Haut-Karabakh
- Question écrite n° 39477 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/06/2021
- sécurité des biens et des personnes - Coût des atteintes à la laïcité pour les contribuables - Coût des atteintes à la laïcité pour les contribuables
- Question écrite n° 41872 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 12/10/2021
- professions de santé - Situation des sages-femmes et maïeuticiens - Préconisations de l'IGAS - Situation des sages-femmes et maïeuticiens - Préconisations de l'IGAS
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