810791 résultats trouvés
- Question écrite n° 6714 de M. Alain Perea
- Date de dépôt : 27/03/2018
- agriculture - Surfaces pastorales à ressources fourragères ligneuses prédominantes - Surfaces pastorales à ressources fourragères ligneuses prédominantes
- Question écrite n° 8970 de Mme Sira Sylla
- Date de dépôt : 05/06/2018
- lieux de privation de liberté - Équipement personnels de maisons d'arrêt - gilets pare-balles devenus obsolètes - Équipement personnels de maisons d'arrêt - gilets pare-balles devenus obsolètes
- Question orale sans débat n° 900 de Mme Danièle Cazarian
- Date de dépôt : 21/01/2020
- personnes handicapées - Accueil des personnes handicapées - Accueil des personnes handicapées
- Question écrite n° 14045 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 13/11/2018
- agriculture - Aides à l'agriculture biologique - Aides à l'agriculture biologique
- Question écrite n° 34159 de M. Raphaël Gérard
- Date de dépôt : 24/11/2020
- famille - Bénéfice du congé de paternité au sein des couples d'hommes homoparentaux - Bénéfice du congé de paternité au sein des couples d'hommes homoparentaux
- Question écrite n° 19567 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 14/05/2019
- marchés publics - Automatisation des pénalités en cas de retard de paiement des contrats publics - Automatisation des pénalités en cas de retard de paiement des contrats publics
- Question au Gouvernement n° 2288 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 16/10/2019
- finances publiques - Projet de loi de finances pour 2020 - Projet de loi de finances pour 2020
- Question écrite n° 21962 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 30/07/2019
- chasse et pêche - Harmonisation de la réglementation sur la pêche aux araignées de mer - Harmonisation de la réglementation sur la pêche aux araignées de mer
- Question écrite n° 33073 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 20/10/2020
- déchéances et incapacités - La participation aux frais des majeurs protégés - La participation aux frais des majeurs protégés
- Question écrite n° 21528 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 16/07/2019
- impôts et taxes - Fiscalité du mécénat pour les dons en nature - Fiscalité du mécénat pour les dons en nature
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats