813059 résultats trouvés
- Question écrite n° 26057 de M. Laborde Jean
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Produits agricoles et alimentaires - Huiles, matieres grasses et oleagineux - Entreprises de trituration des oleagineux; emploi et activite
- Question écrite n° 26058 de M. Laborde Jean
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Animaux - Chiens - Societes canines; restructuration
- Question écrite n° 26059 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Bourses et allocations d'etudes - Bourses d'enseignement superieur - Conditions d'attribution; cumul avec un traitement de surveillant a demi-service
- Question écrite n° 26060 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Droits d'enregistrement et de timbre - Enregistrement: mutations a titre onereux - Immeubles; transferts de coefficients d'occupation des sols; regime fiscal
- Question écrite n° 26061 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Education physique et sportive - Personnel - Conseillers pedagogiques pour l'education physique et sportive; remunerations; frais de deplacement; remboursement
- Question écrite n° 26062 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Entreprises creatrices d'emploi; exoneration
- Question écrite n° 26063 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Enseignement - Fonctionnement - Moyens financiers: effectifs de personnel
- Question écrite n° 26064 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Abattement de 10%; plafonnement; retraites
- Question écrite n° 26065 de M. Lassale Roger
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Materiels electriques et electroniques - Entreprises - Entreprise Seima; emploi et activite
- Question écrite n° 26066 de M. Laurissergues Christian
- Date de dépôt : 17/01/1983
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Revendications
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