813059 résultats trouvés
- Question écrite n° 25397 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Education physique et sportive - Enseignement - Professeurs adjoints; effectifs de personnel
- Question écrite n° 25398 de M. Mitterrand Gilbert
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Entreprises - Aides et prets - Aides aux entreprises exportatrices
- Question écrite n° 25400 de M. Natiez Jean
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Voyageurs, representants, placiers - Remunerations - Representants vendeurs a domicile; reglementation
- Question écrite n° 25402 de M. Natiez Jean
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Enseignement - Orientation scolaire et professionnelle - Office national d'information sur les enseignements et les professions; centres d'information et d'orientation; services academiques d'information et d'orientation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 25405 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite: Loire - Artisans-tisseurs; travailleurs a domicile; inondations; consequences; aides de l'Etat
- Question écrite n° 25407 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Fuel domestique; prix
- Question écrite n° 25409 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; compte-rendu d'une manifestation survenue a Nantes le 4 decembre 1982
- Question écrite n° 25410 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Cotisation des entreprises ressortissant au centre d'etudes techniques des industries de l'habillement; repartition; resultats de la mission de l'inspection des finances
- Question écrite n° 25412 de M. Frelaut Dominique
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Enseignement - Personnel - Animateurs culturels; statut
- Question écrite n° 25413 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Education physique et sportive - Enseignement - Effectifs de personnel; professeurs adjoints; statut
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