813059 résultats trouvés
- Question écrite n° 25535 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Logement - Allocations de logement - Retraites; conditions d'attribution
- Question écrite n° 25537 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Agriculture - Aides et prets - Dotation d'installation des jeunes agriculteurs; conditions d'attribution; remplacement de la notion de surface minimum d'installation par la notion d'etude previsionnelle d'installation
- Question écrite n° 25539 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Elevage - Caprins - Organisation de la production
- Question écrite n° 25540 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Agriculture - Exploitants agricoles - Registre agricole
- Question écrite n° 25541 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Agriculture - Aides et prets - Aide fiscale a l'investissement
- Question écrite n° 25543 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Materiels electriques et electroniques - Commerce - Magnetoscopes; fabrication de la deuxieme generation de magnetoscopes
- Question écrite n° 25545 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Audiovisuel - Politique de l'audiovisuel - Depot legal des videogrammes a la Bibliotheque Nationale; consequences pour les videotheques regionales
- Question écrite n° 25548 de M. Suchod Michel
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Essence; teneur en plomb
- Question écrite n° 25549 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 10/01/1983
- SNCF - Lignes: Ile-de-France - Boissy-Saint-Leger; Brie-Comte Robert; reouverture
- Question écrite n° 25550 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 10/01/1983
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Val-de-Marne - Cachan; centre de formation des professeurs techniques
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