817950 résultats trouvés
- Question écrite n° 15783 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Jeunes - Politique en faveur des jeunes - Insertion scolaire et professionnelle; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15784 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Pharmacie - Officines - Securite des biens et des personnes; service de nuit; protection
- Question écrite n° 15785 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Ble - Echanges ble-pain; montant
- Question écrite n° 15786 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
- Question écrite n° 15787 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Enseignement - Programmes - Instruction civique
- Question écrite n° 15788 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles: Pays-de-la-Loire - Benefices agricoles; viticulteurs assujettis au regime du benefice reel
- Question écrite n° 15789 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Assistantes de service social; statut
- Question écrite n° 15790 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Assistantes de service social; statut
- Question écrite n° 15791 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Postes: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation
- Question écrite n° 15792 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 14/06/1982
- Calamites et catastrophes - Degats du gibier - Chevreuils; indemnisation des exploitants forestiers
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