816935 résultats trouvés
- Question écrite n° 26490 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Assurances - Assurance automobile - Refus d'assurance; sanctions; attitude des compagnies d'assurance
- Question écrite n° 26491 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Postes et telecommunications - Telecommunications: Moselle - Metz; cables a fibres optiques; recherche
- Question écrite n° 26492 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Assurance vieillesse: generalites - Pensions de reversion - Montant; majoration; allocation differentielle forfaitaire; creation
- Question écrite n° 26493 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Communes - Publications - Utilisation par la municipalite en place
- Question écrite n° 26494 de M. Peyrefitte Alain
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Handicapes - Etablissements: Seine-et-Marne - Donnemarie-Dontilly; centre d'aide par le travail; moyens financiers
- Question écrite n° 26495 de M. Peyrefitte Alain
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Enseignement - Fonctionnement - Horaires d'ouverture; transports scolaires
- Question écrite n° 26496 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Commerce exterieur - Asie - Importations
- Question écrite n° 26497 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Materiels electriques et electroniques - Commerce exterieur - Magnetoscopes; importations; controles douaniers; Poitiers
- Question écrite n° 26498 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Postes et telecommunications - Timbres - Election presidentielle du 10 mai 1981; emission d'un timbre commemoratif
- Question écrite n° 26499 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Communaute europeenne - Consommation - Information et protection des consommateurs; legislation communautaire et legislations nationales
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