816935 résultats trouvés
- Question écrite n° 26550 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques - Distribution; jeunes; emploi
- Question écrite n° 26551 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Recuperation des repas non utilises par les passagers des compagnies aeriennes
- Question écrite n° 26552 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi - Zones d'emploi; creation; impots et taxes; entreprises; exoneration
- Question écrite n° 26553 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Bilan et perspectives; logement; aides et prets
- Question écrite n° 26554 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Petrole et produits raffines - Carburants et fuel domestique - Prix
- Question écrite n° 26555 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Tabacs et allumettes - Societe d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes - Personnel; statut; loi no80-495 du 2juillet 1980; abrogation
- Question écrite n° 26556 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Enfants handicapes; frais de transport vers les etablissements scolaires et les centres de soins
- Question écrite n° 26557 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Communaute europeenne - Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Anchois et sardines; prime; conditions d'attribution; tailles
- Question écrite n° 26558 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Metaux - Entreprises - Centre technique de fonderie; transfert dans les Ardennes; emploi et activite; Paris; Sevres
- Question écrite n° 26559 de M. Mauger Pierre
- Date de dépôt : 31/01/1983
- Impots locaux - Impots directs - Centre des impots fonciers; appellation
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