791721 résultats trouvés
- Question écrite n° 584 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Professions et activites paramedicales - Masseurs kinesitherapeutes - Acces a la profession; enseignement superieur et postbaccalaureat; exercice de la profession
- Question écrite n° 585 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Sante publique - Politique de la sante - Medecins; masseurs kinesitherapeutes; libre choix du praticien et des therapeutiques
- Question écrite n° 586 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Enseignement - Fonctionnement - Introduction de l'informatique
- Question écrite n° 587 de M. Flosse Gaston
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Polynesie: enseignement secondaire - Personnel; maitres auxiliaires; titularisation
- Question écrite n° 588 de M. Flosse Gaston
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Territoires d'outre-mer: assurance vieillesse - Regime des fonctionnaires civils et militaires; defense; retraites de la marine nationale et des etablissements de l'Etat; indemnite de vie chere; conditions d'attribution
- Question écrite n° 589 de M. Flosse Gaston
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Territoires d'outre-mer: fonctionnaires et agents publics - Remunerations
- Question écrite n° 590 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Chomage: indemnisation - Allocation de garantie de ressources - Calcul; prise en compte des periodes de stage
- Question écrite n° 591 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Prestations de services - Reglementation - Prix; blocage; hotellerie et restauration
- Question écrite n° 592 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Automobiles et cycles - Entreprises: Hauts-de-Seine - Genevilliers; entreprise JB; emploi et activite
- Question écrite n° 593 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 27/07/1981
- Arts et spectacles - Theatre: Hauts-de-Seine - Genevilliers; theatre municipal; moyens financiers; aides de l'Etat; statut
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