801580 résultats trouvés
- Question écrite n° 537 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 08/08/2017
- enseignement - Redoublements EN 2017 - Redoublements EN 2017
- Question écrite n° 31902 de M. Pierre Vatin
- Date de dépôt : 18/08/2020
- retraites : généralités - Versement des pensions aux retraités résidant à l'étranger - Versement des pensions aux retraités résidant à l'étranger
- Question écrite n° 43013 de M. Damien Pichereau
- Date de dépôt : 14/12/2021
- assurance maladie maternité - Remboursement des consultations en psychologie - Remboursement des consultations en psychologie
- Question écrite n° 8654 de M. Grégory Galbadon
- Date de dépôt : 29/05/2018
- assurance maladie maternité - Reste à charge zéro en optique - Reste à charge zéro en optique
- Question au Gouvernement n° 2939 de Mme Agnès Thill
- Date de dépôt : 06/05/2020
- presse et livres - Stratégie de communication du Gouvernement - Stratégie de communication du Gouvernement
- Question écrite n° 21288 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 09/07/2019
- impôts locaux - Révision des valeurs locatives des locaux professionnels et associations - Révision des valeurs locatives des locaux professionnels et associations
- Question orale sans débat n° 84 de M. Jean-Luc Fugit
- Date de dépôt : 16/01/2018
- transports - Expérimentations de solutions innovantes en matière de mobilité - Expérimentations de solutions innovantes en matière de mobilité
- Question écrite n° 33724 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 10/11/2020
- cycles et motocycles - Usage des trottinettes et des bicyclettes - Usage des trottinettes et des bicyclettes
- Question écrite n° 36099 de M. Patrice Anato
- Date de dépôt : 09/02/2021
- crimes, délits et contraventions - Situation des personnes mineures victimes de violences intrafamiliales - Situation des personnes mineures victimes de violences intrafamiliales
- Question écrite n° 1879 de M. David Lorion
- Date de dépôt : 10/10/2017
- outre-mer - Pénurie de logements étudiants à La Réunion - Pénurie de logements étudiants à La Réunion
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats