Résultats de la recherche - Assemblée nationale

815579 résultats trouvés

Question écrite n° 38163 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 13/04/2021; sports - Protocole sanitaire pour les évènements sportifs - Protocole sanitaire pour les évènements sportifs
Question écrite n° 3943 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 19/12/2017; énergie et carburants - Opération « Isolation des combles à 1 euro » - Opération « Isolation des combles à 1 euro »
Question écrite n° 11807 de M. José Evrard: Date de dépôt : 28/08/2018; immigration - Les migrants en Méditerrranée - Les migrants en Méditerrranée
Question écrite n° 26618 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 11/02/2020; transports routiers - La nouvelle augmentation des tarifs d'autoroute - La nouvelle augmentation des tarifs d'autoroute
Question écrite n° 28874 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 28/04/2020; enfants - Prise en charge des enfants malades - Prise en charge des enfants malades
Question écrite n° 20010 de M. Dimitri Houbron: Date de dépôt : 28/05/2019; produits dangereux - Avis de l'ANSES sur les perchlorates dans l'eau destinée à la consommation - Avis de l'ANSES sur les perchlorates dans l'eau destinée à la consommation
Question écrite n° 3509 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 05/12/2017; impôts et taxes - Exonération de taxe foncière prévue à l'article 1383-0 B bis du CGI - Exonération de taxe foncière prévue à l'article 1383-0 B bis du CGI
Question au Gouvernement n° 4036 de Mme Frédérique Dumas: Date de dépôt : 19/05/2021; politique extérieure - Situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan
Question écrite n° 40124 de Mme Edith Audibert: Date de dépôt : 13/07/2021; médecine - Réorientation des médecins vers une spécialité différente - Réorientation des médecins vers une spécialité différente
Question écrite n° 5765 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq: Date de dépôt : 20/02/2018; sécurité des biens et des personnes - Utilisation de caméras-piétons par les sapeurs-pompiers - Utilisation de caméras-piétons par les sapeurs-pompiers