Résultats de la recherche - Assemblée nationale

815579 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 2186 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 11/09/2019; famille - accès à l'information pour les enfants issus d'une PMA - accès à l'information pour les enfants issus d'une PMA
Question écrite n° 21860 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 23/07/2019; sang et organes humains - Sensibilisation au don du sang lors du service national universel - Sensibilisation au don du sang lors du service national universel
Question écrite n° 14301 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 20/11/2018; bois et forêts - Fiscalité des activités forestières - Fiscalité des activités forestières
Question écrite n° 41974 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 19/10/2021; numérique - Enjeux de l'inclusion numérique - Enjeux de l'inclusion numérique
Question écrite n° 142 de M. Julien Aubert: Date de dépôt : 25/07/2017; ambassades et consulats - Le coût des dépenses de fonction d'une ambassadrice thématique - Le coût des dépenses de fonction d'une ambassadrice thématique
Question écrite n° 36671 de M. Thomas Mesnier: Date de dépôt : 23/02/2021; produits dangereux - Déchets amiantés chez les particuliers - Déchets amiantés chez les particuliers
Question écrite n° 16123 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 22/01/2019; propriété - Résidence en jouisssance à temps partagé - Résidence en jouisssance à temps partagé
Question écrite n° 36237 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 09/02/2021; professions de santé - Situation des infirmières puéricultrices - Situation des infirmières puéricultrices
Question au Gouvernement n° 2544 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 08/01/2020; retraites : généralités - Réforme des retraites - Réforme des retraites
Question écrite n° 38493 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/04/2021; fonction publique hospitalière - Inquiétudes des infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat (IADE) - Inquiétudes des infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat (IADE)