78006 résultats trouvés
- Question écrite n° 287 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 08/10/2024
- enseignement - Application de la « loi Aubry » de 2001 sur l'éducation à la sexualité - Application de la « loi Aubry » de 2001 sur l'éducation à la sexualité
- Question écrite n° 3277 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 21/01/2025
- enseignement - Instruction en famille et situation propre de l'enfant - Instruction en famille et situation propre de l'enfant
- Question écrite n° 5487 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 01/04/2025
- automobiles - Tarif des assurances pour les jeunes conducteurs - Tarif des assurances pour les jeunes conducteurs
- Question écrite n° 7237 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 03/06/2025
- personnes handicapées - Création d'instituts médico-éducatifs sur le territoire national - Création d'instituts médico-éducatifs sur le territoire national
- Question écrite n° 3557 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- pauvreté - Hébergement d'urgence dans le dunkerquois - Hébergement d'urgence dans le dunkerquois
- Question écrite n° 4791 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 11/03/2025
- assurances - Rémunération des intermédiaires d'assurance pour les collectivités - Rémunération des intermédiaires d'assurance pour les collectivités
- Question écrite n° 5234 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 25/03/2025
- aide aux victimes - Extension du 3919 aux hommes victimes de violences conjugales - Extension du 3919 aux hommes victimes de violences conjugales
- Question orale sans débat n° 365 de Mme Sarah Legrain
- Date de dépôt : 03/06/2025
- services publics - Fermeture du centre des finances publiques de l'Argonne et conséquences du NRP - Fermeture du centre des finances publiques de l'Argonne et conséquences du NRP
- Question orale sans débat n° 353 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 03/06/2025
- industrie - Programme « Aval du futur » et ses impacts pour le territoire de la Manche - Programme « Aval du futur » et ses impacts pour le territoire de la Manche
- Question écrite n° 3440 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- commerce extérieur - Taxes douanières - Taxes douanières
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats