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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 novembre 2015
Date de séance : 03/11/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Allocution du président du Parlement panafricain et débat sur le plan urgent d’accès à l’électricité et à la lumière pour le continent africain
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2016
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 mars 2013
Date de séance : 21/03/2013
  1. 1. Débat sur la politique européenne en matière d'emploi des jeunes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 octobre 2014
Date de séance : 07/10/2014
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 avril 2016
Date de séance : 05/04/2016
  1. 1. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 01 octobre 2013
Date de séance : 01/10/2013
  1. 1. Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 décembre 2015
Date de séance : 17/12/2015
  1. 1. Rappel au règlement
  2. 2. Transports collectifs de voyageurs
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 septembre 2013
Date de séance : 17/09/2013
  1. 1. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
  2. 2. Procureur de la République financier
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 9 avril 2013
Date de séance : 09/04/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Sécurisation de l'emploi (n° 847) (vote solennel)
  4. 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 883) (nouvelle lecture)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 janvier 2014
Date de séance : 23/01/2014
  1. 1. Encadrement de l’utilisation des produits phytosanitaires
  2. 2. Exposition aux ondes électromagnétiques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 octobre 2015
Date de séance : 22/10/2015
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance