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- Question écrite n° 16100 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 16/06/2026
- travail - C2P - C2P
- Question écrite n° 15960 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enseignement supérieur - Précarité étudiante croissante - Précarité étudiante croissante
- Question écrite n° 15901 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 16/06/2026
- animaux - Professionnalisation de l'élevage des chiens et des chats - Professionnalisation de l'élevage des chiens et des chats
- Question écrite n° 16056 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 16/06/2026
- presse et livres - Situation des librairies indépendantes et, en particulier, les Mots à la Bouche - Situation des librairies indépendantes et, en particulier, les Mots à la Bouche
- Question écrite n° 15891 de M. Jean-François Coulomme
- Date de dépôt : 16/06/2026
- agriculture - Atteinte au droit de propriété des tiers par les dérives de prosulfocarbe - Atteinte au droit de propriété des tiers par les dérives de prosulfocarbe
- Question écrite n° 16095 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 16/06/2026
- transports ferroviaires - Desserte TGV Strasbourg-Marseille et arrêts à Lons-le-Saunier et Bourg-en-Bresse - Desserte TGV Strasbourg-Marseille et arrêts à Lons-le-Saunier et Bourg-en-Bresse
- Question écrite n° 15899 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 16/06/2026
- anciens combattants et victimes de guerre - Absence d'information pour l'ONAC - Absence d'information pour l'ONAC
- Question écrite n° 15956 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enseignement supérieur - Difficultés croissantes des étudiants français à accéder à la formation - Difficultés croissantes des étudiants français à accéder à la formation
- Question écrite n° 15948 de M. Cyril Tribuiani
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enfants - Salles Mélanie et maillage territorial - Salles Mélanie et maillage territorial
- Question écrite n° 15988 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 16/06/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Détresse des formateurs techniques indépendants - Détresse des formateurs techniques indépendants
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