119569 résultats trouvés
- Dossier législatif - Mettre fin à la victimisation secondaire lors des procédures judiciaires pour violences sexuelles
- Dossier législatif - Soutenir le Groenland et le Danemark pour défendre la paix et l'environnement par la proposition d'une présence militaire européenne au Groenland
- Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
- Dossier législatif - Politique de lutte contre la délinquance sexuelle et de prévention de la récidive
- Dossier législatif - Engager des mesures urgentes pour répondre à la crise du secteur de la psychiatrie et de la santé mentale
- Dossier législatif - Inscrire les bouquinistes de Paris au patrimoine culturel immatériel de l’Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
- Dossier législatif - Publier les cahiers de doléances du « Grand débat national » de l’ensemble des mairies
- Dossier législatif - Créer un guichet unique pour la demande de la carte professionnelle européenne afin de répondre aux besoins des guides de montagne au sein de l’Union européenne
- Dossier législatif - Reconnaissance du 2 août comme journée de commémoration du génocide des Roms, des Manouches, des Sinti, des Gitans, des Yéniches et des Voyageurs
- Dossier législatif - La situation de l’enseignement scolaire dans les départements frontaliers
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats