Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

153959 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face
Date de réunion : 08/07/2026
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant des chercheurs / économistes travaillant sur les sujets de la pauvreté, des personnes âgées et de la dépendance :
  2. - M. Pierre Blavier, chercheur au CNRS (université de Lille – Sciences Po Paris) ;
  3. - M. Nicolas Duvoux, sociologue, professeur à l'université Paris 8 – Vincennes ;
  4. - M. Grégory Ponthière, professeur des universités en économie, chercheur à l'ENS de Rennes;
  5. - Mme Quitterie Roquebert, maîtresse de conférences HDR à l'université de Strasbourg (en visio)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 juillet 2026
Date de séance : 08/07/2026
  1. 1. Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/07/2026
  1. La répartition des dépenses entre l'assurance maladie obligatoire
  2. et l'assurance maladie complémentaire (MM. Thibault Bazin, Thierry Frappé et Jérôme Guedj, rapporteurs)
  4. -- M. Martin Hirsch, conseiller d'État, ancien haut-commissaire chargé des solidarités actives contre la pauvreté et de la jeunesse
  5. -- M. Didier-Roland Tabuteau, vice-président honoraire du Conseil d'État
  6. -- Pr André Grimaldi, cofondateur du collectif inter-hôpitaux et initiateur de la pétition auprès de l'Assemblée nationale « Pour la création d'une mutuelle complémentaire gérée par la sécurité sociale »
Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/07/2026
  1. – Création d'une mission flash sur les causes et les conséquences pour l'économie française de l'augmentation des prix des produits pétroliers ;
  2. - Présentation des conclusions de la mission d'information sur l'avenir des commerces de proximité (M. Laurent Lhardit et M. Jean-Pierre Vigier, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/07/2026
  1. - Audition de Mme Anne Laure Torresin, directrice générale de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, Mme Magali Rascle, directrice déléguée aux politiques sociales, et Mme Nadia Joubert, directrice des statistiques et de la science des données, sur le rapport transmis au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement, en application de l'article L. 111 11 du code de la sécurité sociale, sur l'évolution des charges et des produits au titre de 2026
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 08/07/2026
  1. Examen, selon la procédure de législation en Commission, de la proposition de résolution de Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de l'Assemblée nationale, tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (n° 2990) (M. Pierre Cazeneuve, rapporteur) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination, à venir, du Défenseur des droits par le Président de la République.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/07/2026
  1. Audition conjointe, sur l'évaluation environnementale, de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique et de M. Laurent Michel, président de la formation d'autorité environnementale de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable et Mme Sylvie Mathon, secrétaire générale de la conférence des autorités environnementales et secrétaire générale de l'IGEDD.
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/07/2026
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Lecourtier, directeur général de l'Agence française de développement (AFD), sur les activités et les perspectives du groupe AFD ;
  2. Nomination de rapporteurs d'information « flash » sur la préparation de la France à la démultiplication des ingérences étrangères grâce à l'intelligence artificielle, notamment dans la perspective des échéances électorales de 2027.
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/07/2026
  1. - Table ronde sur les stages dans le cadre de la scolarité générale réunissant M. Jean Hubac, chef du service de la vie de l'élève et des établissements à la direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco), Mme Christelle Meslé-Génin, présidente-fondatrice de JobIRL, et M. Stéphane Treppoz, entrepreneur
  2. - Désignation du rapporteur de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le centre de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) de Vichy (n° 2922)
  3. - Désignation d'un co-président du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030 (en remplacement de Béatrice Bellamy)
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/07/2026
  1. - Nomination des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
  2. - Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2027
  3. - Communication de Mme Anchya Bamana, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Josiane Corneloup et M. Stéphane Viry, rapporteurs de la mission « flash » sur les infirmiers en pratique avancée