149801 résultats trouvés
- Question écrite n° 15937 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 16/06/2026
- élevage - Pénurie de vétérinaires ruraux - Pénurie de vétérinaires ruraux
- Question écrite n° 15931 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 16/06/2026
- drogue - Exemption pénale en cas d'urgence médicale liée au chemsex - Exemption pénale en cas d'urgence médicale liée au chemsex
- Question écrite n° 16005 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 16/06/2026
- institutions sociales et médico sociales - Avenir des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales (CPCA) - Avenir des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales (CPCA)
- Question écrite n° 15946 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enfants - Procédures de signalement sur des faits de pédopornographie en milieu scolaire - Procédures de signalement sur des faits de pédopornographie en milieu scolaire
- Question écrite n° 16047 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 16/06/2026
- personnes handicapées - Déploiement des PAS malgré le rejet de leur généralisation par le Parlement - Déploiement des PAS malgré le rejet de leur généralisation par le Parlement
- Question écrite n° 15969 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 16/06/2026
- établissements de santé - Dégradation préoccupante de l'accès aux soins dans le département de la Charente - Dégradation préoccupante de l'accès aux soins dans le département de la Charente
- Question écrite n° 15945 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enfants - Insuffisance des moyens consacrés à l'accueil du jeune enfant - Insuffisance des moyens consacrés à l'accueil du jeune enfant
- Question écrite n° 15954 de M. Iñaki Echaniz
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enseignement agricole - Statut des AESH des établissements agricoles privés et les MFR - Statut des AESH des établissements agricoles privés et les MFR
- Question écrite n° 15957 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 16/06/2026
- enseignement supérieur - Inégalités sociales face à la procédure Parcoursup - Inégalités sociales face à la procédure Parcoursup
- Question écrite n° 16093 de Mme Pauline Cestrières
- Date de dépôt : 16/06/2026
- transports aériens - Participation de l'État au financement de la liaison aérienne Rodez-Paris - Participation de l'État au financement de la liaison aérienne Rodez-Paris
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