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Intitulé Date
15ème législature - QE 38541 M. Jacques Marilossian (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
politique extérieure - « Parc des trophées militaires » en Azerbaïdjan
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 15/06/2021
15ème législature - QE 38540 M. Arnaud Viala (Les Républicains) - Aveyron
police - Maillage territorial des forces de l'ordre sur le département de l'Aveyron
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38539 Mme Nathalie Sarles (La République en Marche) - Loire
pharmacie et médicaments - Utilisation de l'ivermectine dans la lutte contre la pandémie de Covid-19
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 07/09/2021
15ème législature - QE 38538 M. Éric Alauzet (La République en Marche) - Doubs
pharmacie et médicaments - Traitement du cancer du sein triple négatif
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 25/05/2021
15ème législature - QE 38537 M. Éric Pauget (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
pharmacie et médicaments - Covid-19 : pour une meilleure information sur l'interchangeabilité des vaccins
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 02/11/2021
15ème législature - QE 38536 M. Éric Pauget (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
pharmacie et médicaments - AstraZeneca : faire toute la lumière sur le nombre de doses inutilisées
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 02/11/2021
15ème législature - QE 38535 M. Dimitri Houbron (Agir ensemble) - Nord
pharmacie et médicaments - Accès et remboursement d'un traitement de l'algie vasculaire de la face
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38534 M. Marc Le Fur (Les Républicains) - Côtes-d'Armor
personnes handicapées - Mesures spécifiques pour les personnes atteintes de surdicécité
Ministère : Solidarités, autonomie et personnes handicapées
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38533 M. Guy Teissier (Les Républicains) - Bouches-du-Rhône
personnes handicapées - Individualisation de l'AAH
Ministère : Personnes handicapées
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 15/06/2021
15ème législature - QE 38532 M. Jean-Louis Bourlanges (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés) - Hauts-de-Seine
personnes handicapées - Extension des tests RT-PCR salivaires aux personnes handicapées
Ministère : Personnes handicapées
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 08/02/2022
15ème législature - QE 38531 M. Marc Le Fur (Les Républicains) - Côtes-d'Armor
patrimoine culturel - Situation des monuments historiques, privés, classés et ouverts au public
Ministère : Culture
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 25/01/2022
15ème législature - QE 38530 Mme Marie-Noëlle Battistel (Socialistes et apparentés) - Isère
papiers d'identité - Présence de l'anglais sur la nouvelle carte nationale d'identité
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38529 M. Xavier Batut (La République en Marche) - Seine-Maritime
papiers d'identité - Modalités de délivrance des cartes nationales d'identité
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 16/11/2021
15ème législature - QE 38528 M. Mansour Kamardine (Les Républicains) - Mayotte
outre-mer - Sécurité dans les établissements scolaires à Mayotte
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38527 M. Mansour Kamardine (Les Républicains) - Mayotte
outre-mer - Crous de Mayotte
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38526 M. Frédéric Petit (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés) - Français établis hors de France
mort et décès - Français de l'étranger - Cercueil - Crémation - Rapatriement
Ministère : Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 21/09/2021
15ème législature - QE 38525 M. Christian Hutin (Socialistes et apparentés) - Nord
mer et littoral - Munitions chimiques en Manche-Mer du Nord et Mer Baltique
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 25/05/2021
15ème législature - QE 38524 M. Sébastien Chenu (Non inscrit) - Nord
mer et littoral - Conservation des chalets de plage de Blériot
Ministère : Culture
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 09/11/2021
15ème législature - QE 38523 M. Jean-Michel Mis (La République en Marche) - Loire
marchés financiers - L'attractivité de la France pour l'industrie blockchain
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 16/11/2021
15ème législature - QE 38522 Mme Valérie Gomez-Bassac (La République en Marche) - Var
maladies - Covid 19 - traitements des patients atteints de BPCO
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38521 M. Fabien Gouttefarde (La République en Marche) - Eure
logement : aides et prêts - La garantie Visale : son élargissement et la connaissance à tous les Français
Ministère : Logement
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 22/03/2022
15ème législature - QE 38520 Mme Josiane Corneloup (Les Républicains) - Saône-et-Loire
logement - Loger les personnes sans domicile, échec de la politique
Ministère : Logement
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 05/10/2021
15ème législature - QE 38519 M. Jean-Pierre Vigier (Les Républicains) - Haute-Loire
langue française - Insertion du mot « parange »
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38518 Mme Jeanine Dubié (Libertés et Territoires) - Hautes-Pyrénées
jeux et paris - Lotos associatifs - Organisation par des prestataires et en ligne
Ministère : Justice
Publiée au JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 38517 M. Bernard Perrut (Les Républicains) - Rhône
jeunes - Banalisation de la violence chez les jeunes
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 27/04/2021