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Intitulé Date
16ème législature - QOSD 584 M. Christophe Naegelen (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Vosges
établissements de santé - Situation de l'hôpital de Remiremont
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 583 M. Laurent Alexandre (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Aveyron
transports ferroviaires - Ligne ferroviaire Paris-Rodez
Ministère : Transports
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 582 Mme Clémence Guetté (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Val-de-Marne
enseignement - Situation des élèves et des personnels de l'éducation nationale dans le 94
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 581 Mme Marianne Maximi (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Puy-de-Dôme
mines et carrières - Mine de lithium à Echassières
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 580 M. Jérôme Legavre (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Seine-Saint-Denis
établissements de santé - Situation de la clinique Vauban de Livry-Gargan
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 579 M. Jean-François Portarrieu (Horizons et apparentés) - Haute-Garonne
industrie - Comment aider Airbus à produire tous les avions commandés en 2023 ?
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 578 M. Jean-Marc Tellier (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Pas-de-Calais
personnes handicapées - Mesures en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère : Personnes âgées et personnes handicapées
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 577 M. Sébastien Jumel (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Seine-Maritime
aquaculture et pêche professionnelle - Aides carburants à la pêche
Ministère : Mer et biodiversité
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 576 Mme Delphine Batho (Écologiste - NUPES) - Deux-Sèvres
catastrophes naturelles - Séisme du 16 juin 2023 et ses répliques dans les Deux-Sèvres
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 575 Mme Eva Sas (Écologiste - NUPES) - Paris
enfants - Dégradation de l'aide sociale à l'enfance
Ministère : Enfance, jeunesse et familles
Publiée au JO le 20/02/2024
16ème législature - QOSD 574 Mme Maud Petit (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Val-de-Marne
santé - Problématiques sanitaires liées au pesticide chlordécone
Ministère : Outre-mer
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 573 Mme Estelle Folest (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Val-d'Oise
urbanisme - Adaptation de la loi SRU aux réalités des territoires
Ministère : Logement
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 572 M. Emmanuel Mandon (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Loire
sécurité des biens et des personnes - Prise en compte des chiffres de la délinquance dans la Loire
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 20/02/2024
Réponse JO le 28/02/2024
16ème législature - QOSD 571 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
institutions sociales et médico sociales - Résidence autonomie de Montfort-sur-Meu
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 570 M. Alain David (Socialistes et apparentés) - Gironde
enseignement - Fonds de soutien au développement des activités périscolaires (FSDAP)
Ministère : Éducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et Paralympiques
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 569 M. Pierre Meurin (Rassemblement National) - Gard
voirie - Contournement ouest de Nîmes et deux fois deux voies Alès-Nîmes.
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 568 M. Michel Guiniot (Rassemblement National) - Oise
démographie - Natalité et ruralité
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 567 M. Lionel Tivoli (Rassemblement National) - Alpes-Maritimes
montagne - Conséquences des disparitions des stations de sports d'hiver
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 566 Mme Angélique Ranc (Rassemblement National) - Aube
agriculture - Avenir de l'agriculture française
Ministère : Agriculture et souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 565 M. Jordan Guitton (Rassemblement National) - Aube
santé - Privatisations d'hôpitaux et désertification médicale au sein de l'Aube
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 564 M. Philippe Fait (Renaissance) - Pas-de-Calais
aquaculture et pêche professionnelle - Problématiques de la filière pêche suite au Brexit
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 563 Mme Laetitia Saint-Paul (Renaissance) - Maine-et-Loire
énergie et carburants - Situation actuelle de la filière méthanisation en cogénération
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 562 M. Didier Le Gac (Renaissance) - Finistère
mer et littoral - Révision de l'homologation des chantiers de déconstruction navale en Europe
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 561 Mme Caroline Yadan (Renaissance) - Paris
enseignement supérieur - Recrudescence de l'antisémitisme et des mouvances islamistes dans l'enseignement
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024
16ème législature - QOSD 560 M. Stéphane Buchou (Renaissance) - Vendée
formation professionnelle et apprentissage - Politique de soutien aux investissements des CFA par les OPCO
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 06/02/2024
Réponse JO le 14/02/2024