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Tri des résultats

Question écrite n° 15186 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 19/05/2026
élevage - Pour une interdiction de l'hippophagie - Pour une interdiction de l'hippophagie
Question écrite n° 15238 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 19/05/2026
numérique - Sécurité des données personnelles à la suite d'incidents affectant les services - Sécurité des données personnelles à la suite d'incidents affectant les services
Question écrite n° 15217 de M. Emmanuel Duplessy
Date de dépôt : 19/05/2026
fonction publique territoriale - Jours fériés dans la fonction publique territoriale - Jours fériés dans la fonction publique territoriale
Question écrite n° 15142 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 19/05/2026
agriculture - Difficultés du fonds VIVEA - Difficultés du fonds VIVEA
Question écrite n° 15200 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 19/05/2026
enseignement supérieur - Respect effectif de la liberté académique - Respect effectif de la liberté académique
Question écrite n° 15140 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 19/05/2026
agriculture - Crise laitière - Crise laitière
Question écrite n° 15191 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 19/05/2026
élus - Expression des élus minoritaires dans les communes de moins de 1 000 habitants - Expression des élus minoritaires dans les communes de moins de 1 000 habitants
Question écrite n° 15295 de M. Emmanuel Taché
Date de dépôt : 19/05/2026
transports ferroviaires - Relance du service Autotrain face à la hausse des coûts du carburant - Relance du service Autotrain face à la hausse des coûts du carburant
Question écrite n° 15209 de M. Arnaud Saint-Martin
Date de dépôt : 19/05/2026
étrangers - Délais de traitement des titres de séjour - Délais de traitement des titres de séjour
Question écrite n° 15215 de Mme Zahia Hamdane
Date de dépôt : 19/05/2026
fonction publique de l'État - Exclusion des agents du MEN des aides à la garde d'enfant (6-12 ans) - Exclusion des agents du MEN des aides à la garde d'enfant (6-12 ans)