Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

98602 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 juin 2023
Date de séance : 08/06/2023
  1. 1. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières0
  2. 2. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 juin 2023
Date de séance : 08/06/2023
  1. 1. Abrogation du recul de l’âge de départ à la retraite0
  2. 2. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/06/2023
  1. – Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur les propositions de loi :
  2. – visant à renforcer le principe de la continuité territoriale en Outre-Mer (n° 1292) (M. Olivier Serva, rapporteur) ;
  3. – visant à limiter la contamination par les substances polyfluoroalkylées et perfluoroalkylées (n° 1300) (M. David Taupiac, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/06/2023
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi abrogeant le recul de l'âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d'une conférence de financement du système de retraite (n° 1299) (M. Charles de Courson, rapporteur)
Amendement n° 179 - SERVICES EXPRESS RÉGIONAUX MÉTROPOLITAINS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1290
Date de dépôt : 08/06/2023
Amendement de M. Rome, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Après l'article 2 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Services express régionaux métropolitains)
Amendement n° 121 - SERVICES EXPRESS RÉGIONAUX MÉTROPOLITAINS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1290
Date de dépôt : 08/06/2023
Amendement de M. Ray, Mme Bazin-Malgras, M. Seitlinger, M. Cinieri, M. Meyer Habib, M. Boucard, Mme Anthoine, M. Vatin et M. Brigand - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Services express régionaux métropolitains)
Amendement n° 160 - SERVICES EXPRESS RÉGIONAUX MÉTROPOLITAINS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1290
Date de dépôt : 08/06/2023
Amendement de Mme Belluco, Mme Arrighi, Mme Pochon et M. Thierry - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Services express régionaux métropolitains)
Amendement n° 201 - SERVICES EXPRESS RÉGIONAUX MÉTROPOLITAINS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1290
Date de dépôt : 08/06/2023
Amendement de Mme Piron, M. Valence, M. Reda, Mme Spillebout, Mme Rilhac et M. Sorre - Après l'article 5 TER - Non renseigné
Voir le dossier (Services express régionaux métropolitains)
Amendement n° 143 - SERVICES EXPRESS RÉGIONAUX MÉTROPOLITAINS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1290
Date de dépôt : 08/06/2023
Amendement de M. Zulesi - Article 2 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Services express régionaux métropolitains)
Amendement n° 47 - ÉLARGIR L'ASSIETTE DE LA TAXE SUR LES TRANSACTIONS FINANCIÈRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1297
Date de dépôt : 08/06/2023
Amendement de M. Lefèvre - Article 1 - Adopté
Voir le dossier (Élargir l'assiette de la taxe sur les transactions financières)