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- Question orale sans débat n° 528 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 20/01/2026
- animaux - Prolifération du frelon asiatique en Alsace - Prolifération du frelon asiatique en Alsace
- Question écrite n° 12338 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 20/01/2026
- professions judiciaires et juridiques - Situation juridique des interprètes et traducteurs - Situation juridique des interprètes et traducteurs
- Question orale sans débat n° 519 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 20/01/2026
- transports ferroviaires - Ligne ferroviaire TER Lyon - Ambérieu en Bugey - Ligne ferroviaire TER Lyon - Ambérieu en Bugey
- Question écrite n° 12324 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 20/01/2026
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- Question écrite n° 12253 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 20/01/2026
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- Question écrite n° 12267 de M. Pascal Jenft
- Date de dépôt : 20/01/2026
- énergie et carburants - Tarification différenciée d'EDF fondée sur un code couleur - Tarification différenciée d'EDF fondée sur un code couleur
- Question orale sans débat n° 532 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 20/01/2026
- papiers d'identité - Traitement insuffisant des situations d'usurpation d'identité - Traitement insuffisant des situations d'usurpation d'identité
- Question écrite n° 12322 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 20/01/2026
- politique extérieure - Menace d'annexion du Groenland par les États-Unis : le Gouvernement doit agir - Menace d'annexion du Groenland par les États-Unis : le Gouvernement doit agir
- Question écrite n° 12329 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 20/01/2026
- prestations familiales - Retards de traitement des CAF : une urgence sociale - Retards de traitement des CAF : une urgence sociale
- Question écrite n° 12270 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 20/01/2026
- enfants - Exclusion des crèches de la branche de l'aide à domicile du bonus attractivité - Exclusion des crèches de la branche de l'aide à domicile du bonus attractivité
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