122330 résultats trouvés
- Question écrite n° 13611 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 17/03/2026
- femmes - Mise en œuvre du remboursement des protections périodiques réutilisables - Mise en œuvre du remboursement des protections périodiques réutilisables
- Question orale sans débat n° 641 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement - Non-remplacement des enseignants et inégalités scolaires en Seine-Saint-Denis - Non-remplacement des enseignants et inégalités scolaires en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 13622 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 17/03/2026
- industrie - Fermeture de la Fonderie Atlantique Industrie - Fermeture de la Fonderie Atlantique Industrie
- Question écrite n° 13596 de Mme Sandrine Nosbé
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement supérieur - Précarisation grimpante des universités publiques - Précarisation grimpante des universités publiques
- Question orale sans débat n° 642 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 17/03/2026
- commerce extérieur - Taxe "petits colis" - Taxe "petits colis"
- Question écrite n° 13584 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - TIPP flottante - TIPP flottante
- Question écrite n° 13694 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxis - Conséquences de la non-cessibilité des licences de taxi en zone rurale - Conséquences de la non-cessibilité des licences de taxi en zone rurale
- Question écrite n° 13590 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement maternel et primaire - Réforme des modalités du CRPE à compter de 2026 - Réforme des modalités du CRPE à compter de 2026
- Question orale sans débat n° 656 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 17/03/2026
- collectivités territoriales - Efforts budgétaires des collectivités industrielles - Efforts budgétaires des collectivités industrielles
- Question écrite n° 13676 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 17/03/2026
- santé - Démantèlement de santé publique France - Démantèlement de santé publique France
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