Résultats de la recherche - Assemblée nationale

133511 résultats trouvés

Question écrite n° 14944 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 05/05/2026; sécurité des biens et des personnes - Explosion des tentatives d'homicide en France - Explosion des tentatives d'homicide en France
Question orale sans débat n° 732 de Mme Caroline Yadan: Date de dépôt : 05/05/2026; Français de l'étranger - Conditions d'éligibilité financière au dispositif STAFE - Conditions d'éligibilité financière au dispositif STAFE
Question écrite n° 14867 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 05/05/2026; fonction publique hospitalière - Nouvelle bonification indiciaire (NBI) et agents hospitaliers de SMR polyvalent - Nouvelle bonification indiciaire (NBI) et agents hospitaliers de SMR polyvalent
Question écrite n° 14904 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 05/05/2026; nouvelles technologies - Protéger les images à l'ère de l'IA - Protéger les images à l'ère de l'IA
Question orale sans débat n° 752 de M. Bartolomé Lenoir: Date de dépôt : 05/05/2026; sécurité des biens et des personnes - Situation des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires dans la Creuse - Situation des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires dans la Creuse
Question écrite n° 14947 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 05/05/2026; sécurité des biens et des personnes - Violences dans le Valenciennois - Violences dans le Valenciennois
Question écrite n° 14830 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 05/05/2026; culture - Accès à la culture - territoires ruraux - Accès à la culture - territoires ruraux
Question orale sans débat n° 754 de M. Emmanuel Fouquart: Date de dépôt : 05/05/2026; industrie - Extension de la compensation des coûts indirects du carbone - Extension de la compensation des coûts indirects du carbone
Question écrite n° 14813 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 05/05/2026; bâtiment et travaux publics - Inflation des coûts dans le BTP - Inflation des coûts dans le BTP
Question écrite n° 14788 de Mme Yaël Ménaché: Date de dépôt : 05/05/2026; agriculture - Crise de la pomme de terre - Crise de la pomme de terre