Résultats de la recherche - Assemblée nationale

133515 résultats trouvés

Question écrite n° 14825 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 05/05/2026; communes - API Meublés et accompagnement des villes moyennes - API Meublés et accompagnement des villes moyennes
Question orale sans débat n° 726 de M. Mickaël Cosson: Date de dépôt : 05/05/2026; lieux de privation de liberté - Maison d'arrêt de Saint-Brieuc : surpopulation et conditions de travail - Maison d'arrêt de Saint-Brieuc : surpopulation et conditions de travail
Question écrite n° 14844 de M. Joël Bruneau: Date de dépôt : 05/05/2026; enfants - VAE pour les professionnels de la petite enfance - VAE pour les professionnels de la petite enfance
Question écrite n° 14848 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 05/05/2026; enseignement maternel et primaire - Avenir des réseaux RASED - Avenir des réseaux RASED
Question écrite n° 14842 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 05/05/2026; énergie et carburants - Taxe des profits distributeurs carburant - Taxe des profits distributeurs carburant
Question écrite n° 14943 de Mme Anne-Laure Blin: Date de dépôt : 05/05/2026; santé - Risque de paralysie des soins/quelle souveraineté sur les dispositifs médicaux ? - Risque de paralysie des soins/quelle souveraineté sur les dispositifs médicaux ?
Question écrite n° 14803 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 05/05/2026; armes - Entraînements aux tirs et aux mises en situation des forces de l'ordre - Entraînements aux tirs et aux mises en situation des forces de l'ordre
Question écrite n° 14873 de M. Yannick Neuder: Date de dépôt : 05/05/2026; industrie - Compensation carbone secteur de la chimie : calendrier et moyens budgétaires - Compensation carbone secteur de la chimie : calendrier et moyens budgétaires
Question écrite n° 14874 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 05/05/2026; industrie - Décisions du groupe Stellantis concernant ses sites industriels français - Décisions du groupe Stellantis concernant ses sites industriels français
Question écrite n° 14940 de Mme Estelle Mercier: Date de dépôt : 05/05/2026; santé - Dispositif du droit au séjour pour raisons médicales - Dispositif du droit au séjour pour raisons médicales