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Question écrite n° 1498 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 29/10/2024
maladies - Dépistage TDAH et maladie d'Alzeimer - Dépistage TDAH et maladie d'Alzeimer
Question écrite n° 1457 de M. René Pilato
Date de dépôt : 29/10/2024
établissements de santé - Récupération par les hôpitaux publics de la TVA sur leurs investissements - Récupération par les hôpitaux publics de la TVA sur leurs investissements
Question écrite n° 1490 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 29/10/2024
logement - Augmentation des loyers des logements gérés par Maisons et Cités - Augmentation des loyers des logements gérés par Maisons et Cités
Question écrite n° 1568 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Organisation de la psychiatrie et des acteurs de la santé mentale - Organisation de la psychiatrie et des acteurs de la santé mentale
Question écrite n° 1553 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 29/10/2024
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Congé spécial des fonctionnaires soumis à la réforme des retraites - Congé spécial des fonctionnaires soumis à la réforme des retraites
Question écrite n° 1500 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 29/10/2024
maladies - Lutte contre l'endométriose - Lutte contre l'endométriose
Question écrite n° 1451 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement supérieur - Statut des étudiants en BTS - Statut des étudiants en BTS
Question écrite n° 1591 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 29/10/2024
transports ferroviaires - Dégradation du transport des céréales en train - Dégradation du transport des céréales en train
Question écrite n° 1401 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 29/10/2024
chômage - Écart des départements français face au chômage - Écart des départements français face au chômage
Question écrite n° 1440 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement - Urgence de rétablir l'instruction en famille ! - Urgence de rétablir l'instruction en famille !